Danielle Pottier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Danielle POTTIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000023528250
(source JORF)
nomination
05 Février 2011
05/02/2011
De:
Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentants d'organisations syndicales représentatives
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000018538757
(source JORF)
nomination
01 Avril 2008
01/04/2008
De:
Danielle Pottier
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000239795
(source JORF)
nomination
06 Avril 2005
06/04/2005
De:
Pottier (Danielle)
Syndicat national de l'enseignement chrétien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000239795
(source JORF)
nomination
06 Avril 2005
06/04/2005
De:
Danielle Pottier
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000597267
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2002
17/07/2002
De:
Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000408048
(source JORF)
nomination
09 Avril 2002
09/04/2002
De:
Pottier (Danielle)
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
membre suppléant
Remplace:
Mme Relandeau (Françoise)
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000764721
(source JORF)
nomination
26 Avril 2000
26/04/2000
De:
Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
4o Au titre des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
conseil_administration
JORFTEXT000000557820
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1998
16/12/1998